Mentions légales

Dénomination légale

• Nom complet : Cabinet Santé Mentale et Création (ASBL)

• Nom abrégé : Cabinet SMC

1. Forme juridique

   • Association Sans But Lucratif (ASBL).

2. Siège social

   • Adresse : Rue des Champs Elysées 16, 1050 Ixelles, Belgique.

3. Objet social

   • Promouvoir la santé mentale et fournir un soutien thérapeutique à travers :

     • Groupes de discussion et d’échange.

     • Création et diffusion de contenus éducatifs.

     • Accompagnement thérapeutique individuel et de groupe.

4. Numéro d’entreprise (si applicable)

   • Le numéro d’entreprise devra être ajouté une fois enregistré auprès des autorités belges.

5. Durée de l’association

   • Constituée pour une durée indéterminée.

6. Adresse e-mail

   • Email officiel : cabinet.smc.be@gmail.com.

7. Responsabilité légale

   • L’association ne distribue aucun avantage financier à ses fondateurs, membres, ou administrateurs. Toute violation de cette règle est nulle et non avenue.

8. Protection spécifique de la présidente

   • Le mandat de la présidente, Diomandé-Lambert Téré, est permanent et ne peut être révoqué que par une décision judiciaire pour faute grave.

9. Droits d’auteur et confidentialité

• Les contenus diffusés sur les réseaux sociaux et autres médias sont publiés avec le consentement préalable des parties concernées.

1. Liquidation et dissolution

• En cas de dissolution, le patrimoine de l’ASBL sera alloué à des objectifs similaires, conformément aux statuts.